MENTIONS
LEGALES
" SE LOGER - SARL au capital de 450.000 euros Siège social : 216 Avenue Jean Jaurès 75019 PAris, RCS Paris B 388 674 194 déclaration CNIL n° 568303, tous droits résérvés, reproduction interdite, marque déposée et protégée la société SE LOGER est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu de son site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvres de l'esprit sur lesquelles la société SE LOGER détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des traités et accords internationaux en vigueur, toute reproduction, divulgation, distribution, transcription, traduction, représentation, diffusion, modification, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société SE LOGER. Toute contravention aux dispositions des présentes est constitutive d'un délit de contrafaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er Juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée "
 Retour
 Accueil SeLoger